- Si le nouveau dignitaire est jugé digne il sera intronisé Grand Dignitaire à vie au cours d’une cérémonie lors de laquelle il devra prêter serment de son engagement à la confrérie.
Le chapitre a en son sein un bureau
Composé de membres issus du chapitre, ils sont élus pour une durée de trois ans renouvelable au tiers tous les ans, à titre provisoire s’il y a lieu le poste de secrétaire pourra être tenu par un membre à jour de sa cotisation.
Le grand Maître sortant perd son titre avec possibilité de se représenter, il est alors procédé à l’élection ou à la réélection d’un Grand Maître par le chapitre, qui sera confirmé par un vote lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Ce bureau est composé comme suit:
- une présidente portant le titre de « Grand Maître »
- un secrétaire portant le titre de « Grand Chancelier »
- une trésorière
- une trésorière adjointe
- un membre du bureau chargé de la communication et de la presse
- un membre du bureau chargé des relations avec les viticulteurs
En cas de vacance d’un ou plusieurs postes, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres ; il
est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi
élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article n° 4 :
Les Dames ou Chevaliers doivent acquitter une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le Chapitre avant
l’assemblée générale ordinaire au cours de laquelle la dite cotisation sera recouvrée. Pour les non présents à l’assemblée générale, ils devront joindre leur chèque lors de la transmission de la procuration.
Les Dames ou Chevaliers n’ayant pas payé leur cotisation de l’année en cours recevront un rappel avec la convocation de l’assemblée générale de l’année qui suit, après trois rappels non régularisés ils se verront retirés de la liste des membres de la confrérie.
Passé les trois ans les personnes désirant réintégrer la confrérie devront en faire la demande écrite au Grand Maître qui statuera en réunion de chapitre sur la demande.
En cas de réponse favorable il suffira au demandeur de payer la cotisation de l’année en cours
Les Dames ou chevaliers ayant démissionnés, devront faire une demande écrite au Grand Maître pour être ré-intronisés.
Les membres du Chapitre quant à eux, doivent être naturellement à jour de leur cotisation pour pouvoir participer aux diverses instances où ils siègent dans l’exécutif de la Confrérie. A défaut, ils ne font plus partie du Chapitre et doivent restituer leur tenue à l’exception du sautoir d’intronisation, attribut demeurant acquis à tous, Dames et Chevaliers de la Confrérie.
Article n° 5 :
L’assemblée générale se réunit à la demande du Chapitre aux dates et lieux fixés par ce dernier :
· A titre ordinaire, au cours du 4ème trimestre de l’année pour : entendre les rapports sur la gestion financière et morale de la Confrérie, approuver les comptes de l’exercice clos et délibérer sur les questions mises à l’ordre du jour, comme la modification des statuts et / ou du règlement intérieur.
· A titre extraordinaire en cours d’année si le besoin s’en fait sentir